Documents téléchargeables relatifs aux membres du personnel enseignant

Formulaires

• Formulaire P50.
• Formulaire P51.
• Formulaire PAPO 52 (uniquement sile PE est contractuel).
• Formulaire Certificat médical MEDEX (accident de travail).
• Formulaire Certificat médical (maladie).
•  Formulaire de Déclaration d'accident de travail.
•  Formulaire CF CAD - Personnel enseignant ou assimilé - Temporaire.
•  Formulaire CF CAD - Personnel enseignant ou assimillé - Définitif.
• Allocations familiales pour travailleurs salariés. Barèmes en vigueur au 01/05/2008.
• Formulaire Demande de congé pour mission ou déplacement.
•  Formulaire Déclaration de créance. 
•  Formulaire Remboursement de déplacement. 
•  Formulaire Remboursement d'abonnement (train, tram, bus, métro). 
•  Formulaire Remboursement des déplacements pour les visites de stage. 
•  Formulaire Demande d'impression de document (Fiche imprimerie).

Circulaires

• Circulaire 2395 : Attribution des contrôles médicaux à un nouvel organisme de contrôle, ENCARE ABSENTEISME. (volet 1).
• Circulaire 2769 : Contrôles médicaux – Changement de nom de la société ENCARE ABSENTEISME. (volet 2) .
•  Circulaire 3100 (15/04/2010) : Constitution d'une cellule de désignation des membres des personnels des établissements scoalaires et des Centres psycho-médico-sociaux du réseau de la Communauté française - Appel à candidature.